Déclarations en douane

Quand la marchandise arrive au port, votre commissionnaire en douane dépose pour elle une déclaration en détail. La douane calcule alors ce que vous devez. Le commissionnaire vous remet une copie avec le numéro de la déclaration, le jour où la douane l’a enregistrée et chaque chiffre que la douane a imprimé. Saisissez la déclaration sur le dossier d’importation. Toute la douane du dossier est alors au même endroit, et non dans un classeur de photocopies.

Quand vous prenez en compte une déclaration, Beelocity ajoute ses coûts aux frais d’approche du dossier. Il liste aussi les taxes que vous déduisez. Le chargé du commerce extérieur et le propriétaire de votre organisation peuvent remplir une déclaration et la prendre en compte.

Beelocity ne calcule aucun droit. C’est la douane qui calcule les droits, et les taux changent à chaque loi de finances. Vous reprenez donc chaque chiffre sur la déclaration.

Enregistrer une déclaration

1. Ouvrez le dossier d’importation, puis son onglet Déclarations en douane, et cliquez sur Ajouter.
2. Reprenez le N° de déclaration sur la copie du commissionnaire. Beelocity n’accepte chaque numéro qu’une fois.
3. Indiquez la Date d’enregistrement portée sur la déclaration. C’est le jour où la douane l’a enregistrée, et non le jour où le commissionnaire vous a remis la copie. La douane applique les droits et le taux de change de ce jour-là.
4. Reprenez le Bureau de douane sur la déclaration, par exemple Alger Port.
5. Choisissez le Commissionnaire en douane qui l’a déposée. Si votre entreprise a déclaré elle-même ses marchandises, laissez le champ vide.
6. Reprenez le Taux de change douanier sur la déclaration. C’est le taux auquel la douane a converti les marchandises. Ce n’est pas un taux que vous avez enregistré. Si le dossier est en dinars, le taux est de 1, et vous ne pouvez pas le changer.
7. Cliquez sur Ajouter au-dessus des Lignes, à côté des données de la déclaration. Beelocity enregistre la déclaration en Brouillon, et ouvre une ligne pour le premier article (plus bas). Pour ajouter les articles plus tard, cliquez plutôt sur Enregistrer.

Si le commissionnaire ne figure pas encore parmi vos tiers, demandez à quelqu’un qui peut le créer. Le responsable des achats, le responsable des ventes et le propriétaire de votre organisation peuvent le créer dans Tiers > Tiers. Le propriétaire peut aussi utiliser le lien Nouveau tiers sous Commissionnaire en douane. Le chargé du commerce extérieur ne peut pas créer de tiers. En attendant, vous pouvez enregistrer la déclaration sans commissionnaire et le choisir plus tard, tant qu’elle est en Brouillon.

Si vous dédouanez la marchandise du dossier en deux fois, le dossier a deux déclarations. Saisissez chacune avec son propre numéro. Vous ne pouvez pas ajouter de déclaration à un dossier annulé.

Les marchandises de chaque article

Une déclaration détaille ses marchandises en articles numérotés, un par sous-position tarifaire. Dans les Lignes, à côté des données de la déclaration, ajoutez une ligne par article :

1. Cliquez sur Ajouter.
2. Reprenez la Sous-position tarifaire sur la déclaration. Vous pouvez la saisir avec des points ou des espaces. Beelocity garde ses dix chiffres.
3. Reprenez la Désignation des marchandises sur la déclaration.
4. Reprenez la Valeur en douane de l’article, en dinars, sur la déclaration.

La valeur en douane est la base sur laquelle la douane a calculé les droits. C’est le prix plus le transport, l’assurance et la manutention jusqu’à la frontière, au taux de change douanier. Ce n’est donc pas la valeur des marchandises de vos commandes.

Beelocity donne à chaque nouvel article le numéro suivant, et vous ne pouvez pas en saisir un. Ajoutez donc les articles dans l’ordre où la déclaration les imprime.

Quand vous ajoutez un article, Beelocity place sous lui les lignes de commande du dossier dont le produit a la même sous-position. Il laisse de côté les lignes qu’un autre article de la déclaration couvre déjà. Si vous changez plus tard la sous-position d’un article, ses marchandises restent telles quelles.

Ouvrez l’onglet Marchandises pour voir les lignes de commande que couvre chaque article. Vous pouvez les modifier tant que la déclaration est en Brouillon :

• Pour ajouter une ligne, cliquez sur Ajouter, puis choisissez l’Article et la Ligne de commande.
• Pour passer une ligne sous un autre article, changez son Article.
• Pour retirer une ligne, supprimez-la.

Dans une déclaration, une ligne de commande ne peut être que sous un seul article. Une autre déclaration du dossier peut la couvrir aussi.

Si une ligne de commande ne désigne aucun produit, ou si son produit n’a pas de sous-position tarifaire, Beelocity ne la place sous aucun article. Ajoutez-la à la main dans l’onglet Marchandises. La Sous-position tarifaire d’un produit se trouve sur la fiche du produit.

Beelocity refuse une ligne de commande qui ne fait pas partie des marchandises du dossier. Il refuse aussi une ligne qu’un autre article de la même déclaration couvre déjà.

Les droits et taxes

Ouvrez l’onglet Droits et taxes de la déclaration. Ajoutez une ligne par droit ou taxe que la liquidation imprime :

1. Cliquez sur Ajouter.
2. Choisissez l’Article sur lequel porte le droit ou la taxe.
3. Choisissez le Droit ou taxe. La liste propose :
   • Droit de douane, le droit que fixe le tarif douanier
   • DAPS, le droit additionnel provisoire de sauvegarde
   • Contribution de solidarité
   • TVA à l’importation
   • Précompte
   • Taxe de consommation
   • Redevance informatique
   • Autre, pour tout autre droit ou taxe que la liquidation imprime
4. Reprenez la Base, le Taux et le Montant sur la liquidation. Beelocity ne multiplie jamais la base par le taux. Le montant est le chiffre que la douane a imprimé.

Chaque droit ou taxe porte sur un article, sauf la Redevance informatique. Pour la redevance, laissez Article sur Toute la déclaration. Le choix Autre peut porter sur un article ou sur toute la déclaration.

Vous ne payez le Précompte que sur les marchandises que vous importez pour la revente en l’état. Un dossier qui importe pour les besoins propres de l’entreprise ne le propose donc pas.

Si vous laissez vide le Taux d’une TVA à l’importation, Beelocity le remplit quand vous enregistrez la ligne. Il y inscrit votre taux de TVA pour les marchandises de l’article, en vigueur à la Date d’enregistrement. Il ne le fait que si chaque marchandise de l’article désigne un produit, et si ces produits ont la même classe de TVA. Sinon, le taux reste vide, et vous le saisissez. Si la liquidation imprime un autre taux, saisissez plutôt celui-là.

Vous ne pouvez porter chaque droit ou taxe qu’une fois sur le même article, et qu’une fois sur toute la déclaration. Autre fait exception, et il peut figurer plusieurs fois. Aucun chiffre ne peut être négatif. Si une exonération annule un droit, saisissez zéro.

Sous Totaux, Coûts additionne tous les droits et taxes sauf la TVA à l’importation et le Précompte. Ces coûts font partie du coût des marchandises. Taxes récupérables additionne ces deux-là. Vous déduisez la TVA et vous imputez le précompte sur votre impôt sur les bénéfices, donc aucun des deux n’est un coût.

La Valeur au taux douanier est la valeur des marchandises des commandes du dossier, hors taxes, au taux de change douanier de cette déclaration. La Valeur en douane d’un article comprend aussi le transport et l’assurance jusqu’à la frontière, donc les chiffres peuvent différer. Beelocity n’additionne pas les valeurs en douane des articles, donc additionnez-les vous-même pour comparer. Si la déclaration ne dédouane qu’une partie des marchandises, ce chiffre les compte quand même toutes.

Prendre en compte la déclaration

Tant qu’une déclaration est en Brouillon, ses coûts ne figurent pas parmi les frais d’approche du dossier, et ses taxes ne figurent pas dans Taxes déductibles. Vous pouvez encore modifier un article, déplacer une marchandise ou ressaisir un chiffre.

Quand chaque chiffre correspond à votre copie, prenez la déclaration en compte :

1. Cliquez sur Prise en compte sur le parcours, en haut de la page de la déclaration.
2. Cliquez sur Passer à Prise en compte dans la fenêtre.

Quand vous prenez en compte la déclaration, Beelocity ajoute ses coûts aux frais d’approche du dossier :

• Chaque droit ou taxe qui est un coût devient un frais d’approche du dossier. Sa Nature des frais est Droits et taxes de douane, et son montant est en dinars. Sa Date de facture est la Date d’enregistrement, et son N° de facture est le numéro de la déclaration. Sa Désignation nomme le droit et son article, comme Droit de douane, article 1, dans la langue de travail de votre organisation.
• Beelocity répartit le coût d’un article sur les seules marchandises de cet article, à la valeur. Le droit de l’article 1 tombe sur les marchandises que couvre l’article 1, et sur rien d’autre.
• La redevance informatique se répartit sur toutes les marchandises du dossier. Il en va de même pour un droit ou une taxe Autre porté sur toute la déclaration.
• La TVA à l’importation et le précompte ne font aucun frais d’approche, car vous les récupérez. Un droit saisi à zéro n’en fait pas non plus.

Par exemple, le dossier a trois marchandises que les Achats ont réceptionnées, pour 6 000,00, 2 000,00 et 4 000,00 DA. L’article 1 couvre les deux premières, et il porte un droit de douane de 3 000,00 DA. L’article 2 couvre la troisième, et il porte 250,00 DA. La redevance informatique est de 2 500,00 DA. Sur la fiche de calcul du coût de revient, la part de douane de chaque marchandise est :

Si les Achats n’ont encore réceptionné aucune marchandise d’un article, le frais d’approche de cet article n’a rien sur quoi se répartir. La fiche de calcul du coût de revient n’affiche alors aucun chiffre tant que les Achats ne les ont pas réceptionnées.

Ces frais apparaissent dans l’onglet Frais d’approche du dossier et sur sa fiche de calcul du coût de revient, comme les autres. Vous ne pouvez ni les modifier ni les supprimer là, car ils suivent la déclaration.

Pour corriger une déclaration prise en compte, remettez-la en Brouillon :

1. Cliquez sur Prise en compte sur le parcours, en haut de sa page. La liste des changements de statut s’ouvre.
2. Cliquez sur Brouillon, puis sur Passer à Brouillon dans la fenêtre.

Beelocity retire alors les frais d’approche que la déclaration avait faits. Quand la déclaration est juste, prenez-la de nouveau en compte. Vous ne pouvez pas la remettre en Brouillon tant que la fiche de calcul du coût de revient du dossier a le statut Définitive ou Comptabilisé. Dans ce cas, choisissez d’abord Brouillon dans le statut de la fiche, dans l’onglet Coût de revient du dossier.

Beelocity refuse de prendre en compte une déclaration dans ces cas :

• La déclaration n’a encore aucun article. Ajoutez d’abord ses articles.
• Un article ne couvre aucune marchandise du dossier. Le message nomme l’article. Ajoutez ses marchandises dans l’onglet Marchandises, ou supprimez l’article.
• Un article reprend des marchandises qui ne sont plus dans le dossier. Ce sont les lignes d’une commande au statut Annulé ou Révisé, ou d’une commande retirée du dossier. Le message nomme l’article. Retirez ces marchandises dans l’onglet Marchandises.
• La fiche de calcul du coût de revient du dossier a le statut Définitive ou Comptabilisé. Choisissez d’abord Brouillon dans le statut de la fiche, dans l’onglet Coût de revient du dossier. Quand vous finalisez et validez de nouveau la fiche, seule la différence due à la déclaration atteint votre stock.
• Le dossier porte déjà des frais d’approche Droits et taxes de douane saisis à la main. Le message les nomme. Supprimez-les d’abord dans l’onglet Frais d’approche du dossier, pour ne pas compter la douane deux fois.

Quand vous prenez en compte une déclaration du dossier, Nature des frais ne propose plus Droits et taxes de douane pour un nouveau frais. La déclaration les a déjà portés.

Ce que vous déduisez

La douane perçoit deux taxes qui ne sont pas des coûts, car vous les récupérez. Vous déduisez la TVA à l’importation sur la déclaration de TVA du mois. Vous imputez le Précompte sur l’impôt sur les bénéfices de l’année.

Pour les voir, ouvrez Commerce extérieur dans la barre latérale, puis Taxes déductibles. La page a une ligne pour chacune de ces taxes sur chaque article de vos déclarations prises en compte. Chaque ligne montre :

• la Date d’enregistrement, le N° de déclaration, le N° de dossier et l’Article
• le Droit ou taxe, avec sa Base, son Taux et son Montant tels que la douane les a imprimés

Une déclaration encore en Brouillon ne figure pas sur cette page. Prenez-la d’abord en compte.

Pour voir un mois, ouvrez Filtres. Sous Date d’enregistrement, mettez le premier jour du mois dans la première case, et son dernier jour dans la seconde, par exemple 01/08/2026 et 31/08/2026.

Sous la liste, Totaux donne la TVA à l’importation du mois et son Précompte, en deux chiffres. Ils vont sur deux déclarations différentes, donc Beelocity ne les additionne jamais. Les totaux comptent toutes les lignes que garde le filtre, et pas seulement la page affichée.

Pour transmettre le mois, ouvrez le menu ⋮ au-dessus de la liste et choisissez Exporter. Le fichier contient toutes les lignes que garde le filtre, sous les mêmes intitulés, dans votre langue.

Beelocity ne remplit aucune déclaration fiscale à votre place. Ce sont les chiffres que vous y reportez.