Une entreprise qui importe le fait pour l’une de deux raisons. Elle peut acheter des marchandises à l’étranger pour les revendre telles quelles, ce que la réglementation algérienne appelle la revente en l’état. Elle peut aussi importer ce qu’elle utilise elle-même : matières premières, intrants et équipements. La banque, la douane et l’administration fiscale traitent les deux différemment à presque chaque étape, et une entreprise fait l’un ou l’autre. Vous l’indiquez une fois, et chaque dossier d’importation et chaque programme que vous ouvrez ensuite le reprend.
La plupart des entreprises l’indiquent en créant leur organisation, en répondant à Importez-vous des marchandises ? (Paramétrer votre entreprise). Cette page sert à l’entreprise qui ne l’a jamais indiqué. C’est celle qui a activé le Commerce extérieur plus tard, ou celle qui a été créée avant que Beelocity pose la question.
Seuls le chargé du commerce extérieur et le propriétaire de votre organisation peuvent donner la réponse.
Indiquer pourquoi votre entreprise importe
- Ouvrez Commerce extérieur dans la barre latérale. En bas de son panneau, ouvrez Paramétrage. Il s’ouvre sur l’onglet Règles des dossiers.
- Appuyez sur Modifier.
- Sous Objet de l’importation, choisissez Revente en l’état si vous revendez la marchandise telle quelle. Choisissez Besoins propres si vous importez pour votre propre production ou votre propre usage.
- Appuyez sur Enregistrer. Beelocity rappelle votre réponse et précise que personne ne pourra la changer. Appuyez de nouveau sur Enregistrer pour la garder.
Tant que vous ne l’avez pas enregistrée, la page Commerce extérieur affiche un bloc Objet non renseigné. Ajouter sur les dossiers ou sur les programmes prévisionnels vous amène alors ici, et aucun formulaire ne s’ouvre. Appuyez sur Ouvrir le paramétrage dans ce bloc pour venir ici.
Une réponse définitive
Après l’enregistrement, Règles des dossiers affiche votre réponse sans Modifier, et précise qu’elle est définitive. La loi fait passer les deux importations par des registres et des plateformes distincts. Une entreprise qui change d’objet devient donc, en pratique, une autre entreprise. Si la vôtre importe aussi pour l’autre objet, elle le fait sous une autre organisation dans Beelocity, avec ses propres dossiers et programmes.
Vos dossiers et vos programmes n’affichent pas l’objet de l’importation, car il est le même sur chacun. Chacun le garde pourtant. Les règles qui en dépendent le lisent là, comme la taxe de domiciliation bancaire d’une importation pour la revente.
Si votre entreprise avait déjà des dossiers avant que cette page existe, Beelocity a renseigné le paramètre pour vous lorsque tous disaient la même chose. Si certains disaient revente et d’autres besoins propres, Beelocity a laissé le paramètre vide pour que vous le choisissiez une fois. Les anciens dossiers gardent ce qu’ils disaient.