Chaque ligne que vous vendez porte un taux de TVA. Ce taux ne vient pas du même endroit au terminal et sur un document de vente :
- Au terminal, Beelocity trouve le taux. Il lit la classe de TVA du produit et prend le taux en vigueur le jour de la vente. Le caissier ne saisit rien.
- Sur un devis, une commande, une facture ou un avoir, Beelocity remplit aussi le taux. Quand vous choisissez un produit sur une nouvelle ligne, sa TVA % s’ouvre sur le taux de la classe du produit. C’est le taux à la date du document, comme au terminal. Vous pouvez saisir un autre taux. Une ligne sans produit s’ouvre vide, et un taux vide taxe la ligne à 0 %.
Un produit exonéré et un produit à 19 % diffèrent donc au terminal. Sur une facture, ils ne diffèrent que si vous saisissez un autre taux.
Sur un bon de commande, Beelocity remplit le taux de la même façon, quand le bon est dans votre propre devise. Un bon en devise étrangère est une importation. La facture de votre fournisseur ne porte pas de TVA, parce que vous la payez en douane, et la ligne s’ouvre donc vide. Les bons qu’une demande d’achat prépare prennent les mêmes taux. Une facture fournisseur prend le taux de chaque ligne sur sa ligne de bon.
Deux autres endroits lisent aussi la classe. Votre boutique en ligne s’en sert pour les prix que voient les acheteurs. Une déclaration en douane s’en sert pour remplir le taux de TVA d’un article, si toutes les marchandises de l’article ont la même classe.
Les trois classes livrées d’office
Chaque organisation démarre avec les trois classes de TVA de l’Algérie, sous Stock → Paramétrage → Classes de TVA. Beelocity écrit ces noms dans la langue de votre inscription, et vous pouvez les renommer.
| Classe | Taux | Pour quoi |
|---|---|---|
| TVA 19 % (taux normal) | 19 % | La plupart des biens et services. C’est la classe par défaut. |
| TVA 9 % (taux réduit) | 9 % | La liste des produits de première nécessité : certaines denrées, les médicaments et les autres biens à taux réduit. |
| Exonéré (0 %) | 0 % | Les biens exonérés, comme le pain, le lait et la semoule subventionnés, et les exportations. |
Au terminal, un produit sans classe propre suit la classe par défaut, qui est TVA 19 % au départ. Tout se vend donc au taux normal tant que vous n’en décidez pas autrement. Pour vendre le lait à 0 % ou un médicament à 9 % au terminal, ouvrez le produit, cliquez sur Modifier et choisissez la Classe de TVA. Le terminal utilise la nouvelle classe dès la vente suivante.
Le terminal cherche un taux dans cet ordre :
- Le taux de la classe du produit qui couvre ce jour.
- Le taux de la classe par défaut. Il s’applique si le produit n’a pas de classe, ou pas de taux utilisable ce jour-là.
- 19 %, si aucune classe ne donne de taux.
Une seule classe peut être celle par défaut. Pour déplacer ce choix, retirez-le d’abord sur la classe qui le porte.
Ces trois classes gardent leur code, TVA_STANDARD, TVA_REDUIT et EXONERE. Beelocity lit ces
codes, donc le formulaire les affiche en lecture seule. Vous pouvez toujours renommer une classe. Une
classe que vous ajoutez s’ouvre sur le code suivant, TAX-000001 et ainsi de suite. Gardez-le, ou
saisissez le vôtre. Si vous l’effacez, Beelocity donne le code suivant à l’enregistrement.
Quand un taux change
Chaque taux a ses dates. Quand une loi de finances change un taux, ne modifiez pas l’ancien. Clôturez-le et ajoutez-en un nouveau :
- Ouvrez la classe et son onglet Taux, puis ouvrez l’ancien taux.
- Cliquez sur Modifier, saisissez son dernier jour dans Au, puis cliquez sur Enregistrer.
- Revenez à l’onglet Taux de la classe et cliquez sur Ajouter. Le formulaire s’ouvre sur cette classe.
- Saisissez un Nom et le nouveau Taux.
- Dans Du, indiquez le premier jour du nouveau taux, puis cliquez sur Enregistrer.
Clôturez d’abord l’ancien taux. Beelocity refuse deux taux actifs d’une même classe sur le même jour, donc il refuserait le nouveau.
Au terminal, les ventes prennent le nouveau taux dès son premier jour. Sur un document de vente, vous saisissez vous-même le nouveau taux. Une ligne enregistrée garde le taux qui lui a été appliqué, donc les ventes antérieures au changement ne bougent pas.
Ce qui s’affiche où
- Le bouton Filtres de la page Classes de TVA restreint la liste à la classe Par défaut, ou aux classes Actif ou inactives (voir Utiliser les listes).
- La colonne Taux du jour montre ce que chaque classe applique aujourd’hui. Si aucun taux ne couvre ce jour, elle affiche un tiret.
- L’onglet Taux de chaque classe porte tout son historique, du plus récent au plus ancien.
- Le formulaire du produit affiche la classe, avec un lien vers elle. Si le champ est vide, il affiche Classe par défaut.
- Chaque ligne de ticket, de commande et de facture garde son taux et son montant de TVA.
- Un devis, une facture ou un avoir imprimé les montre sur chaque ligne. Un ticket montre le total de la TVA, et une commande n’a pas de forme imprimée.
- Le rapport Z d’une session totalise ses ventes par taux. Beelocity ne prépare pas votre déclaration de TVA.
- Beelocity arrondit la TVA et le total de chaque ligne à la plus petite unité de la devise, le centime pour le dinar. Il calcule la TVA sur le montant HT exact de la ligne. Le total d’un document est la somme de ses lignes.